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Portrait : Simon Vacheron

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  •  Présente-toi en quelques phrases.

Je m’appelle Simon Vacheron, j’ai 30 ans et suis doctorant à Paris-Sorbonne depuis novembre 2012. Je suis donc dans ma 5e (et dernière j’espère) année. Ma thèse s’intitule Mobiliser l’industrie textile (laine et coton). L’État, les entrepreneurs et les ouvriers dans l’effort de guerre, France, 1914-1920, sous la co-direction de Dominique Barjot et Olivier Dard. Je dépends de l’École Doctorale II et suis rattaché à l’UMR Roland Mousnier.

Dans le même temps, je suis fonctionnaire de la Ville de Paris, dans un service d’aide sociale. J’ai donc, pendant les trois premières années de ma thèse, travaillé au rythme des 35 heures hebdomadaires en plus de mes recherches. Depuis un an, je bénéficie d’une mise en disponibilité de deux ans, ce qui me permet aujourd’hui d’avoir tout mon temps pour achever ma thèse.

Depuis octobre dernier, je suis membre fondateur et président du Collectif Doctoral de Paris-Sorbonne. Nous avons voulu créer cette structure, à la suite des élections des représentants doctorants à la Commission Recherche de l’université, dans un triple but : 1/ renforcer notre légitimité et notre visibilité auprès de l’administration ; 2/ dynamiser les rencontres interdisciplinaires des doctorants, que ce soit pour des événements scientifiques ou des activités plus conviviales ; 3/ rendre plus accessibles les informations liées aux questions de formation, de droits et d’évolution des législations et réglementations.

  • Pourquoi la thèse ? Qu’est-ce qui t’y a amené ?

Tout d’abord, la thèse m’est apparue comme la continuité et l’achèvement logiques de mes études commencées il y a onze ans (déjà !), ici même à Paris-Sorbonne.

Quant au sujet, il m’est venu au gré de mes lectures, l’année qui a suivi mon master 2. D’une part, le centenaire de la Grande Guerre arrivait à grands pas, et, d’autre part, je me suis rendu compte que peu de choses avaient été écrites sur la production des uniformes, des effets d’habillement, et que beaucoup d’idées reçues, souvent des raccourcis, circulaient. Je m’intéresse aussi fortement aux questions liées au travail et aux relations professionnelles. La guerre représentait un cadre fort intéressant.

En outre, j’ai un directeur de recherche avec qui je m’entends très bien depuis longtemps, j’avais donc envie de continuer l’aventure avec lui. Donc autant en profiter !

  • As-tu des projets en cours ou à venir ?

Il est vrai que lorsqu’on est en fin de thèse, on pense surtout à finir ce qu’on a commencé !

Plus concrètement, le Collectif Doctoral de Paris-Sorbonne constitue un défi multiforme très formateur et motivant dans un contexte de changements institutionnels : réforme du doctorat et fusion entre Paris-Sorbonne et l’UPMC (Paris 6).

En effet, comment définir le doctorat de Lettres, Langues et Sciences Humaines et Sociales (LLSHS) à une époque où l’efficacité et l’économie de temps deviennent prioritaires dans des domaines qui exigent du temps et un droit au doute ? De même, alors que notre université va fusionner avec une autre plus centrée sur les sciences dites dures et la médecine (sauf vote contraire en janvier), comment concilier ces différents cadres du doctorat ?

Je ne reste cependant pas non plus inactif sur le plan scientifique ! Je suis ainsi adhérent de l’Association des Jeunes Chercheurs en Histoire (AJCH), et participe à l’organisation d’une Journée d’Étude qui se déroulera à Lille, le 19 mai 2017, sur le thème des « sources exogènes » [http://ajch.fr/?p=5676]. Restez donc à l’affût de vos boîtes mails, l’appel à contribution ne devrait pas tarder (si ce n’est déjà fait) !

  • Un conseil à donner aux doctorant.e.s et futurs doctorant.e.s ?

Ne vous prenez pas la tête. Faites ce qui vous plaît, sans vous soucier des a priori. Si aujourd’hui le discours officiel insiste, certes non sans raison mais parfois assez lourdement, sur l’insertion professionnelle, il ne faut pas que cela crée chez vous le moindre blocage. C’est même votre liberté de recherche, d’action et de penser qui vous sera très utile dans l’avenir ! Cultivez-la !

Ah ! Et puis n’hésitez pas à nous rejoindre ! ça vous aidera à rencontrer d’autres doctorant.e.s et pour le moral, c’est bon !

Le problème du plagiat et de l’auto-plagiat

A première vue, le plagiat se définit par déduction des règles existantes. Regardons d’abord les textes officiels définissant le doctorat. L’article L612-7, alinéa 3 du Code de l’éducation, précise que :

« le diplôme de doctorat est délivré après la soutenance d’une thèse ou la présentation d’un ensemble de travaux scientifiques originaux. Cette thèse ou ces travaux peuvent être individuels ou, si la discipline le justifie, collectifs, déjà publiés ou inédits. Dans le cas où la thèse ou les travaux résultent d’une contribution collective, le candidat doit rédiger et soutenir un mémoire permettant d’apprécier sa part personnelle. Le diplôme de doctorat est accompagné de la mention de l’établissement qui l’a délivré ; il confère à son titulaire le titre de docteur ».

L’originalité des travaux prime donc. L’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national du doctorat [1][note] souligne dans son article premier que la formation doctorale « conduit à la production de connaissances nouvelles ». Quant à l’article 12, décrivant le contenu de la charte du doctorat, il évoque au point 8 « Les objectifs de valorisation des travaux de recherche du doctorant : diffusion, publication et confidentialité, droit à la propriété intellectuelle selon le champ du programme de doctorat ».

Or, cela reste léger. Pour l’heure, nous n’avons trouvé qu’un seul texte officiel définissant « positivement » le plagiat : il s’agit du règlement de l’examen du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds (CAPEJS), annexé à l’arrêté du 13 février 2013. Voici ce que dit le point n°17 : « Dans la rédaction des mémoires, tout emprunt à un texte dont la source n’est pas explicitement citée constitue un plagiat et pourra être considéré comme fraude ».

En revanche, les établissements publics confrontés à ce problème qualifient directement ce terme. A Paris-Sorbonne, le plagiat est abordé au chapitre 11 du Règlement intérieur de l’université. Ainsi,

« le plagiat est constitué lorsqu’un étudiant rend ou présente un travail qu’il propose comme étant le produit de sa propre pensée alors qu’il ne l’est pas. Il se caractérise soit par l’absence de citation d’un auteur, soit par la reformulation, la traduction ou la copie de propos d’un auteur sans indication de source. Il y a plagiat non seulement lorsque l’on reprend les mots d’autrui mais également lorsqu’on lui emprunte ses idées » (art. 52).

 

Point notable, et sous réserve des dispositions générales à l’article précédent, celui-ci s’adresse uniquement aux étudiants (doctorants inclus), alors que le plagiat concerne l’ensemble de la communauté universitaire. D’ailleurs, n’est-il pas précisé, au paragraphe suivant que

« Le plagiat constitue une atteinte grave aux règles du droit d’auteur. Il peut être assimilé à un délit de contrefaçon. Par conséquent, tout plagiat, y compris de documents issus de sources internet, pourra faire l’objet de sanctions disciplinaires indépendantes de la mise en œuvre de sanctions pénales » ?

 

Mais pour pouvoir définir légalement le plagiat, il faut se plonger dans l’imposant Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), où sont définies les règles du droit d’auteur. Selon la CJC (citons nos sources !), c’est l’article L122-5 du CPI qui définit, par déduction, le plagiat. Dans la liste concernant le point 3 de l’article, la réutilisation de l’œuvre ou d’une partie de l’analyse proposée par l’auteur exige « que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source ». Autrement, dit, tant qu’on ne s’approprie pas ce qui ne nous appartient pas intellectuellement, il n’y a pas fraude, et donc pas plagiat. Dans le cas des manuscrits, la CJC évoque la jurisprudence, de la Cour d’appel de Paris (arrêt n°2004-243680 du 4 juin 2004) qui considère un manuscrit de thèse « comme une œuvre personnelle, c’est-à-dire que le directeur doctoral n’a aucun droit sur l’œuvre ».

C’est sur ce texte que s’appuie le Conseil d’Etat dans sa décision du 23 février 2009, pour disqualifier une maître de conférence pour plagiat de thèse. Ainsi, il observe que

« si la thèse de Mme A-B, qui portait sur un sujet très semblable à celui étudié par Mme C mais appliqué au domaine plus limité de la sécurité sanitaire dans le domaine des aliments pouvait, sans qu’il y ait eu plagiat, comporter l’examen des mêmes problématiques se prêtant à des développements marqués de similitudes naturelles et si les auteurs, s’appuyant sur les mêmes éléments du droit positif, étaient nécessairement conduits à les expliciter en ayant recours à des formulations voisines, son travail reprend dans plusieurs de ses parties la même structure formelle, rend compte dans des termes très semblables des objectifs recherchés par la réglementation et la jurisprudence et de leur évolution et comprend de nombreux et importants paragraphes exposant les propres réflexions de l’auteur qui sont rédigés dans le même ordre et avec les mêmes termes que ceux contenus dans la thèse de Mme C, sans faire apparaître qu’il s’agit de citations ».

 

Voilà donc pour le plagiat. Mais pour l’auto-plagiat, c’est une autre affaire. Dans un premier temps, reprendre ses propres mots ne constitue pas un délit en soi. Autrement dit « l’autoplagiat n’est pas un vol à autrui »[2]. Cependant, du point de vue du droit d’auteur (défini donc par le CPI), il peut constituer une fraude : en effet, dans le cas de travaux publiés repris sans citation dans un autre travail, les questions de droits concernant la publication par un éditeur interviennent. Cette situation est bien connue des doctorants qui doivent inclure leurs articles intégraux dans leur thèse de soutenance – en économie ou en mathématiques par exemple), ce qui n’est pas le cas dans la grande majorité des disciplines de Lettres et Sciences Humaines et Sociales. Il leur faut alors s’assurer de l’autorisation de l’éditeur.

Cependant, l’analyse reste très proche de questions de principes moraux que d’aspects législatifs, réglementaires ou juridiques. En somme, reprendre un texte précédemment publié n’assure pas la nouveauté du propos, c’est porter atteinte à la nature même du doctorat : apporter des « connaissances nouvelles ».

[1]            Pour rappel, ce récent arrêté remplace cinq arrêtés successifs :

[2]            http://responsable.unige.ch/assets/files/auto-plagiat.pdf

Organiser ses propres activités scientifiques

Comme pour la participation à un colloque [LIEN] ou l’écriture d’un article [LIEN], il faut bien noter que l’organisation d’une activité scientifique n’est absolument pas obligatoire ; mais qu’elle constitue un net plus pour un recrutement en tant qu’ATER [LIEN] ou MCF [LIEN].

Types d’activités

En tant que doctorant, tu peux être amené.e à organiser, seul.e ou avec d’autres gentil.le.s doctorant.e.s, plusieurs types d’activités scientifiques : un colloque ; une journée d’études ; un séminaire, éventuellement étalé sur plusieurs séances ; une journée doctorale (comme une journée d’études, mais réservée aux doctorants). Cette liste n’est pas exhaustive : vive l’imagination ! Les modalités concrètes de l’activité (y aura-t-il publication ? si oui, qui s’en occupe ? qui choisit les interventions, toi ou des professeurs ? qui fait l’introduction ?) dépendent des ED et doivent être réglées le plus tôt possible. Dans tous les cas, il te faut l’aval de ton/ta DR avant, et souvent également celui de l’ED et/ou de l’UMR.

Après avoir choisi un thème, il faut rédiger un appel à contribution : assez court (une page et demie), clair et précis sur les attentes (essayer de dégager trois ou quatre axes principaux). Préciser la date et le lieu de l’activité. Demander une proposition de quelques lignes (entre une page et une demi-page) et éventuellement un CV. Donner une deadline et mettre en place une adresse mail dédiée (type j.etudes.XXX2016@gmail.com). Il faut que l’un.e des organisateurs.trices s’en occupe régulièrement, pour répondre aux propositions qui arrivent (sachant que tu auras 90 % des propositions dans les 4 jours avant la deadline).

 

Il faut ensuite poster cet appel à contribution sur les sites de veille mentionnés plus haut [LIEN] : par exemple, sur Calenda, c’est ici, sur Fabula, ici.

Après la deadline, il faudra sélectionner les intervenant.e.s, les contacter par mail pour confirmer leur participation (penser à prévenir les non-retenu.e.s, soyons courtois…), puis faire le programme.

 

Financements

En effet, ces différentes institutions peuvent (en théorie, doivent) financer ce type d’activités : si le remboursement des trajets des intervenant.e.s est difficile à obtenir, tu peux normalement obtenir le paiement d’un ou plusieurs repas. Il faudra souvent monter un dossier pour présenter le projet, mais les modalités concrètes diffèrent énormément en fonction des ED : contacte les élu.e.s de ton ED [LIEN] ! Dans tous les cas, toujours s’y prendre tôt pour contacter ces institutions (trois semaines avant le Jour J, c’est trop tard !), bien définir les modalités de remboursement (certaines ED paient directement le traiteur, d’autres te remboursent – dans ce cas-là, exiger des factures !). Si vous êtes plusieurs à organiser l’activité, de plusieurs ED différentes (voire, soyons fous, de plusieurs universités différentes), cela multiplie les possibilités de financements… Enfin, il faut absolument penser à remercier, au moment de l’ouverture du colloque, l’ensemble des institutions qui t’ont aidé.e financièrement.

Réservations de salles / communication / réception et buffets

Il faut envoyer un mail le plus tôt possible pour demander un ou plusieurs amphis (en fonction de la durée de l’activité). Attention, il faut aussi réserver une salle pour le repas puisqu’on ne peut pas manger dans les amphis. En 2015, c’était pierre.gallais@paris.sorbonne.fr qui s’en occupait. Penser à enregistrer les mails ; bien vérifier que les salles sont équipées (rétroprojecteur…). Pour une salle à la Maison de la Recherche : logistique.serpente@paris-sorbonne.fr

 

Pour le(s) repas : mieux vaut contacter plusieurs traiteurs/restaurants pour avoir plusieurs idées de prix. Décider auparavant combien de repas on veut, pour combien de personnes (chiffre fixé un peu arbitrairement, en fonction du thème et du nombre de gens susceptibles d’être intéressés. Dans la plupart des colloques, on n’offre le repas qu’aux intervenant.e.s, mais en fonction de ton budget et de tes financements il est parfois possible d’inviter le public). Attention à des petits détails : certains traiteurs n’incluent pas dans les repas les couverts ou l’eau.

 

Communication : après avoir choisi les interventions, il faudra faire un programme, le cas échéant une affiche. Le programme peut être diffusé via les sites de veille, comme l’appel à contribution. Quand on demande très gentiment, le service reprographie de Paris-Sorbonne accepte généralement d’imprimer quelques programmes (pas 300 !), voire quelques affiches.

Financer la publication de la thèse

Trouver un éditeur

La publication des thèses n’est pas obligatoire en France, mais elle est valorisée. Cela implique de trouver une maison d’édition et une collection prête à accueillir l’ouvrage, ou plutôt une version remaniée de celui-ci. Très souvent, cela passe par l’entregent du directeur / de la directrice de thèse. Les éditeurs scientifiques demandent presque systématiquement une subvention (« aide à la publication ») pour couvrir les frais éditoriaux et d’impression. Le montant peut facilement atteindre les 2.000€ (jusqu’à 3.000€ pour certains éditeurs, qui ne sont pas forcément les plus regardants sur la qualité du contenu). Cette pratique est dénoncée depuis de nombreuses années comme déloyale, mais les solutions alternatives sont encore balbutiantes.

Parmi ces alternatives, il faut citer le portail e-sorbonne, hébergé par l’université et qui présente les « meilleures thèses » soutenues à Paris-Sorbonne. L’expérience montre que la plupart des directeur.e.s de recherche ignorent la procédure de candidature. Le dispositif semble actuellement (2016) opaque et sous-dimensionné, une réforme n’est pas impossible. Quelques éditeurs acceptent de publier des ouvrages sans subvention, mais la condition est que c’est à l’auteur de fournir la version finale du document prête à être imprimée. Par exemple les éditions DeGruyter (philosophie, philologie antique, linguistique, sciences de la communication) publient actuellement (2016) des ouvrages tirés de thèse sans demander de subvention si le travail est jugé excellent par les responsables scientifiques de la collection et si l’auteur fournit un pdf bon à tirer. Sinon, l’éditeur demande 2000€. Plus généralement, la situation peut varier fortement d’une discipline à l’autre, en fonction des pratiques des éditeurs présents sur le marché, qui ne sont pas les mêmes partout. L’idéal est de se renseigner auprès de son directeur et/ou d’aller aux rencontres de la société savante (française ou internationale) de référence dans ton domaine de recherche, où les maisons d’édition sont assez souvent présentes avec des stands et des représentant.e.s prêt.e.s à discuter de tes projets.

Au final, il est indispensable d’évoquer la question du budget le plus tôt possible avec l’éditeur, et de faire réaliser un devis, sans lequel tu ne seras pas éligible aux subventions de l’université.

Obtenir une subvention

Si tu restes rattaché.e à l’EA/UMR dans laquelle tu as préparé ta thèse, tu peux lui demander une participation financière. Le cas échéant, un financement conjoint par l’EA, l’ED et le FIR (fonds contrôlé par la Commission Recherche du Conseil Académique) peut être envisagé, même s’il est douteux que ces sommes soient prioritairement allouées au financement de publications de doctorants qui sont généralement sur le départ de l’université.

Si tu as quitté ton EA/UMR, quitte à en rejoindre une autre, tu n’es pas éligible aux financements de ton équipe d’origine. Si tu en as une nouvelle, contacte-la mais sache que toutes n’acceptent pas forcément de financer la publication de thèses soutenues et préparées ailleurs.

Une dernière voie possible pour financer une publication, très difficile mais particulièrement valorisée, est d’obtenir un prix de thèse. Le plus souvent ces prix sont associés à une enveloppe financière conçue pour financer une publication. Voir sur ce point la rubrique « prix et récompenses pour jeunes chercheurs ».

Financer les frais de soutenance

Pour les frais d’impression, voir « organisation de la soutenance ».

La gestion des aspects budgétaires de la soutenance incombe au directeur / à la directrice de thèse, en lien avec l’ED et le service de la recherche. Le budget alloué à une soutenance de thèse est très limité. En 2015-2016, il était de l’ordre de 500€. La somme est censée couvrir tous les frais liés à la venue du jury et à son séjour. L’obligation de compter au moins deux membres extérieur.e.s, si possible trois, fait que les besoins financiers peuvent être assez élevés, en particulier si l’un.e des membres du jury vient de l’étranger.

Beaucoup d’EA/UMR acceptent de prendre en charge une partie des frais, par exemple en votant un défraiement de 15€/membre du jury pour le repas si la soutenance a lieu l’après-midi (la somme couvre le prix d’un menu du jour au « club des enseignants » en Sorbonne). À l’occasion, il ne faut pas hésiter à demander à ton EA/UMR de voter en assemblée générale la prise en charge systématique du repas du jury, ce qui permet de libérer une partie des 500€ pour financer un billet de train.

Lorsque le budget alloué ne suffit pas, par exemple s’il y a deux membres étranger.e.s dans le jury, une solution classique est de faire inviter l’une des deux personnes concernées par ton EA/UMR à condition qu’il/elle accepte de faire un petit exposé dans le cadre d’un séminaire du laboratoire la veille ou le lendemain, ou qu’il/elle participe à une journée d’étude organisée juste avant ou juste après.

Organisation de la soutenance

La soutenance ne s’improvise pas. La première question à éclaircir est celle du jury : beaucoup de directeurs/-trices veulent encore garder la haute main sur sa composition, mais de plus en plus sont prêt.e.s à discuter avec leurs thésard.e.s des gens à inviter. Selon vos relations, tu pourras donc être amené.e si tu le souhaites à produire toi-même une liste de gens que tu pourrais souhaiter avoir dans ton jury. Mais cela n’est en aucun cas une obligation.

Ensuite, vers la fin de la rédaction, il faudra commencer à se préoccuper du dépôt de la thèse, qui implique que le document final respecte un certain nombre de critères formels. Il faudra notamment te procurer les pages de couverture officielles de l’université auprès du bureau de la valorisation ou ici.

Deux mois au plus tard avant la soutenance, tu dois faire remplir (et/ou faire signer…) à ton directeur/trice le formulaire d’autorisation de soutenance mis à disposition par le service des doctorats. Cela implique d’avoir les coordonnées de tous les membres du jury et d’avoir désigné (et prévenu!) deux d’entre eux/elles pour être pré-rapporteur.e.s. Il est donc préférable de s’y prendre plutôt deux mois et demi avant que deux mois. C’est à ce moment-là que le gestionnaire de ton ED au sein du service des doctorats, d’autres personnels du service et ton directeur / ta directrice vont fixer un horaire et une salle pour la soutenance.

Huit semaines avant la soutenance

Quand tout est au point, huit semaines au plus tard avant la soutenance, tu dois prendre rendez-vous avec le/la gestionnaire de ton ED au service des doctorats pour déposer :

> le formulaire d’autorisation de soutenance,

> une photo numérisée

> une enveloppe cartonnée affranchie au tarif Lettre Recommandée avec Avis de Réception (pour réception du diplôme).

Pour gagner du temps, certain.e.s gestionnaires d’ED demandent à recevoir tous les documents, y compris le formulaire d’autorisation de soutenance, par voie électronique. Dans ce cas-là, il n’y a pas besoin de rendez-vous : préviens juste que tu passeras tel ou tel jour pour déposer la version papier du formulaire et l’enveloppe.

Il est souhaitable que les exemplaires papier de la thèse aient déjà été expédiés aux pré-rapporteur.e.s au moment où tu déposes le formulaire d’autorisation de soutenance. Le service des doctorats se chargera de les contacter pour leur transmettre le formulaire de pré-rapport. Tant qu’à faire, il est bon d’écrire un mail aux membres du jury pour leur demander s’ils veulent aussi une version pdf.

Attention : à partir de 2016, les universités seront progressivement obligées de prendre en charge les frais d’impression des thèses. Pour les soutenances à l’automne 2016, les impressions seront prises en charge par l’université sous réserve de dépôt de la thèse dans des délais suffisants. Ensuite, l’université assurera l’impression d’exemplaires papier uniquement pour les membres du jury qui demanderaient à en avoir un (ce qui constitue une pression en faveur des thèses « dématérialisées » au format pdf). L’impression des exemplaires à l’intention du CNU ne sera pas assurée ni remboursée par l’université.

4 semaines avant la soutenance : les pré-rapports sont de retour, et avec eux l’autorisation définitive de soutenance (ou le refus!). C’est en gros à ce moment-là qu’il faut reprendre contact avec le bureau de la valorisation pour le dépôt électronique de la thèse. Si tu vois que les pré-rapports tardent à arriver, sache que c’est le gestionnaire des soutenances pour ton ED qui se charge de relancer les membres du jury, et que le problème finit toujours par se régler. Prends tout de même contact sans plus attendre avec le bureau de la valorisation pour commencer le dépôt de ta thèse et ne pas finir la tête sous l’eau lorsque tout le monde se réveillera…

Le dépôt électronique

Il est obligatoire, à la fois à des fins d’archivage et, le cas échéant, de contrôle d’un éventuel plagiat découvert après coup. À Paris IV, il est géré par le « Bureau de la Valorisation ». La procédure, et les contacts, sont ici :

http://www.paris-sorbonne.fr/valorisation-depot-electronique

Attention : les fichiers d’accompagnement, en particulier la feuille de contrôle, sont obsolètes, notamment pour ce qui est des formats de fichiers-sources autorisés – de même que la première de couverture est calibrée uniquement pour Word. Les formats autorisés sont : .doc, .odt, .idd, .tex (la page « rédaction des thèses » est à jour : http://www.paris-sorbonne.fr/valorisation-redaction-des-theses). Pour le reste, on te demandera de remplir quelques formulaires téléchargeables sur la page « dépôt électronique » et de produire un CD avec divers fichiers, listés sur le site de l’université.

ATTENTION : le fichier-source de la thèse (i.e. la version doc / idd / odt / tex) doit contenir l’intégralité du texte, annexes comprises. Il est extrêmement peu probable que cela corresponde à la façon dont la thèse a été rédigée, il faudra donc veiller à compiler un fichier unique correspondant au pdf final, même si ce pdf a été généré à partir de plusieurs fichiers séparés.

Personnel de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière

Les procédures de mise en disponibilité[1] et de détachement[2] dépendent de la collectivité territoriale où vous travaillez. Il faut vous rapprocher de la direction des ressources humaines de votre municipalité, département ou région.

[1] https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F544

[2] https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F543

Personnel du ministère de l’Éducation Nationale

  1. Cas n°1 : tu es lauréat d’un concours de l’enseignement du second degré et ton contrat doctoral débute à la rentrée suivant ton admission

Si tu es lauréat d’un concours de l’enseignement du second degré et que tu as obtenu un contrat doctoral qui débute la rentrée suivant ton admission, il faut demander un congé sans traitement au ministère de l’Éducation nationale. Si l’administration donne une réponse favorable à ta requête, tu es nommé professeur stagiaire et placé en congé sans traitement.

Formalités à accomplir :

  1. Après l’admissibilité à un concours de l’enseignement du second degré, tu es invité par le ministère de l’Éducation nationale à formuler des vœux d’affectation académiques (mai-juin). L’académie d’affectation est communiquée aux lauréats des concours après la proclamation des résultats (juillet). Si tu as la certitude d’être recruté sur un contrat doctoral dès la première phase (mai-juin), il faut choisir l’option « doctorant contractuel ou ATER » sur le site ministériel SIAL[1] (affectation des lauréats du second degré) et placer l’académie où est située l’université qui te recrute en premier vœu.
  2. Parallèlement à la saisie de ces informations sur le SIAL, tu dois adresser une copie de ton contrat au ministère avant le 1er novembre suivant l’obtention du concours.

Ministère de l’Éducation nationale

Direction générale des ressources humaines (bureau DGHR B2-2)

72 rue Regnault

75243 Paris cedex 13

 

  1. Dans un second temps, il faut adresser une copie du contrat à l’académie où se situe ton université, toujours avant le 1er novembre. Pour Paris :

Rectorat de l’académie de Paris

Division des personnels (DP3 – B.2140)

12 boulevard d’Indochine

75933 Paris cedex 19

 

Il est essentiel de respecter les délais prescrits par l’administration, faute de quoi tu risques d’être placé en report de stage ou de perdre le bénéfice du concours. Il est recommandé de ne pas partir trop loin en vacances pendant le mois de juillet…

 

Attention au calendrier  les auditions pour les contrats doctoraux ont souvent lieu au mois de mai, il est donc impossible de savoir avec certitude si tu auras un contrat doctoral lors de la phase de formulation des vœux académiques (mai-juin). Il est donc recommandé de formuler des vœux académiques en vue d’une nomination dans l’enseignement du second degré à la rentrée. En raison de la discordance entre, d’une part, le calendrier dans lesquels les admissibles doivent faire leurs vœux et demander le congé sans traitement et, d’autre part, le calendrier dans lequel sont attribués les contrats doctoraux, les universités ont de plus en plus tendance à recruter les doctorants contractuels après leur année de stage dans l’enseignement du second degré et leur titularisation. Une expérience dans l’enseignement du second degré avant d’arriver à l’Université est une bonne chose : le suivi des tuteurs de terrain et des formateurs académiques est souvent très profitable.

 

Titularisation Pour les ATER, la titularisation est prononcée après une année universitaire d’enseignement à temps plein. Pour les doctorants contractuels avec mission complémentaire d’enseignement, elle est prononcée après deux années universitaires, si les services accomplis correspondent au moins à 128 heures équivalent travaux dirigés (le service d’un doctorant contractuel chargé d’enseignement étant de 64 HeTD).

  1. Cas n°2 : tu es lauréat d’un concours de l’enseignement du second degré, tu as effectué ton année de stage et a été titularisé

Lauréat d’un concours de l’enseignement du second degré, tu es nommé dans un collège ou un lycée à la rentrée scolaire suivant ton admission. Après avoir effectué ton année de stage et avoir été inspecté, tu es titularisé. Pour honorer un contrat doctoral, il faut demander une mise en disponibilité pour recherches présentant un intérêt général. Une mise en disponibilité ne peut être accordée à un professeur stagiaire qui n’a pas été titularisé à la suite de son inspection. Les inspections pouvant survenir tardivement dans l’année scolaire (parfois jusqu’à la fin du mois de mai), vous ne savez pas toujours si vous serez titularisés au moment de faire les formalités pour demander un contrat doctoral. Dans ce cas de figure, indiquez sur les formulaires de l’Université que vous êtes titulaires en rajoutant la mention manuscrite « sous réserve de l’inspection ».

Formalités à accomplir :

  1. Participation au mouvement du personnel Lors de ton année de stage, tu dois obligatoirement participer au mouvement du personnel, tant à la phase inter-académique qu’à la phase intra-académique. Lors du mouvement intra-académique, certaines académies exigent des fonctionnaires qu’ils formulent des vœux pour des zones de remplacement (ZR) s’ils comptent solliciter une mise en disponibilité. La saisie des vœux au mouvement intra-académique intervenant avant la notification de l’obtention ou non d’un contrat doctoral, il est recommandé de demander un poste fixe quitte à accepter, une fois le contrat doctoral obtenu et la disponibilité accordée, un poste de titulaire sur zone de remplacement (TZR)[2].
  2. Demande de mise en disponibilité Dès que l’Université a notifié que tu es recruté sur un contrat doctoral, il faut télécharger et remplir le formulaire de demande de mise en disponibilité, accessible sur le site de ton académie (Paris[3] – Versailles[4]) ou, le cas échéant, au secrétariat de direction de ton établissement. Il est important de demander une disponibilité pour trois ans, soit la durée d’un contrat doctoral. Ce formulaire, dûment rempli et accompagné d’une attestation de recrutement de l’Université, doit être envoyé par la voie hiérarchique, c’est-à-dire remis à ton chef d’établissement qui formule un avis et le transmet pour décision à l’inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’Éducation nationale (IA-DASEN) dont tu relèves. Il est très recommandé de garder une copie de ta demande de mise en disponibilité. Il est parfois utile d’en adresser une copie directement à l’IA-DASEN mais cela doit être fait très exceptionnellement car court-circuiter la voie hiérarchique peut nuire à ton dossier.
  3. Si la mise en disponibilité est accordée La Division du personnel enseignant (DPE) de ton académie te notifiera la décision prise par l’administration. Si elle est favorable, tu peux (ou non) recevoir un courriel de ta gestionnaire de la DPE suivi, généralement au moins de juillet (ou en septembre) d’un courrier avec ton arrêté de mise en disponibilité. Il est possible qu’elle ne te soit accordée que pour une année scolaire ; si tel est le cas, il faut, chaque année, participer au mouvement inter-académique puis intra-académique et renouveler la demande de mise en disponibilité auprès de l’administration.
  4. Si la mise en disponibilité est refusée Il faut immédiatement adresser un recours gracieux à l’IA-DASEN, toujours par l’intermédiaire de ton chef d’établissement ; il est nécessaire de tenir informé le Service des doctorats afin que l’Université puisse intervenir s’il est rejeté. Si tel est le cas, le président de l’Université intercède directement pour appuyer ta demande ; à ce stade, l’issue est souvent favorable. Il peut arriver que, malgré ces démarches, la mise en disponibilité soit refusée pour des raisons liées aux nécessités du service (manque de professeurs dans des disciplines et/ou des zones géographiques données) ; cette situation est toutefois rare. Le dernier recours est alors de porter la question devant un tribunal administratif…
  5. Ce n’est pas terminé Une fois que la mise en disponibilité t’est accordée, il ne faut pas oublier d’engager les formalités administratives d’inscription en thèse et d’installation dans le poste de doctorant contractuel.
  6. Cas n°3 : tu es professeur titulaire en poste dans l’enseignement du second degré et candidat à un poste d’Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER)

Pour honorer un recrutement comme ATER, il faut demander un détachement dans l’Enseignement supérieur. Les doctorants contractuels doivent la demander auprès de l’académie où ils sont nommés à l’issue de ta participation obligatoire au mouvement inter-académique lors de ta 3e année de contrat.

  1. Tu es lauréat d’un concours de l’enseignement du second degré sans avoir fait ton année de stage dans l’enseignement du second degré

Cf. le cas n°1 sur les stagiaires ; les stagiaires ne peuvent obtenir de détachement.

  1. Tu es professeur titulaire en disponibilité pour recherches présentant un intérêt général dans l’enseignement supérieur et en 3e année de contrat doctoral

Au cours de la 3e année de contrat doctoral, tu dois prendre part au mouvement du personnel enseignant. La participation à la phase inter-académique est facultative : tu n’y participes que si tu souhaites demander une autre académie que celle où tu as effectué ton stage et à laquelle tu es rattaché. Il est indispensable de reprendre contact avec ta gestionnaire à la Division du personnel enseignant de ton académie pour l’informer dès que tu la dépose de ta candidature à un poste d’ATER et de la demande de détachement à venir. La participation à la phase intra-académique est elle obligatoire pour obtenir un poste dans l’enseignement du second degré en cas de non-recrutement comme ATER.

Après avoir passé le concours de recrutement pour être ATER et effectué les formalités attenantes, il faut demander un détachement à ton académie d’origine parallèlement à ta participation mouvement du personnel. Un détachement est accordé pour une période de 1 à 5 ans renouvelable sans limitation. Une demande de renouvellement de détachement doit être adressée à la Direction départementale des services de l’Éducation nationale (DSDEN)[5] dont tu relèves trois mois avant son expiration (soit le 31 mai au plus tard pour un détachement expirant le 31 août). Le site de ton académie comporte souvent une page dédiée à cette procédure et proposant au téléchargement les documents nécessaires pour l’engager (Paris[6] – Versailles[7]).

Il est essentiel de mener ces deux procédures indépendamment et simultanément, la première n’étant en rien bloquante pour la seconde ; en revanche, la non-participation au mouvement du personnel peut bloquer ta demande de détachement !

  1. Tu es professeur titulaire en poste dans l’enseignement du second degré

Après avoir passé le concours de recrutement pour être ATER et effectué les formalités attenantes, il faut faire parvenir par la voie hiérarchique une demande de détachement à ton recteur d’académie. Un détachement est accordé sous réserve des nécessités du service pour une période de 1 à 5 ans renouvelable sans limitation.

Une demande de renouvellement de détachement doit être adressée à la DSDEN dont tu relèves trois mois avant son expiration (soit le 31 mai au plus tard pour un détachement expirant le 31 août).

 

Textes de référence pour les personnels de l’Éducation nationale

  • Décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions[8]
  • Décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche dans les établissements publics d’enseignement supérieur[9]
  • Décret n° 91-259 du 7 mars 1991 relatif au congé dont peuvent bénéficier, pour exercer les fonctions d’attaché temporaire d’enseignement et de recherche ou de doctorant contractuel, les professeurs stagiaires relevant du ministre de l’Éducation nationale[10]
  • Note de service n° 2013-168 du 28 octobre 2013. Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée 2014[11]
  • Note de service n° 2016-167 du 9 novembre 2016. Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée 2017[12]

[1] https://rlsial.adc.education.fr/rsial/rsial

[2] Professeur titulaire de l’enseignement du second degré, rattaché administrativement à un établissement, placé à la disposition du chef de cet établissement et de l’inspection académique pour procéder à des remplacements dans la zone de remplacement (arrondissements ou groupements de commune, selon les académies)

[3] https://www.ac-paris.fr/portail/jcms/p1_875307/preparation-de-rentree-scolaire-2016-temps-partiel-disponibilite-conge-parental-conge-de-presence-parentale

[4] http://www.ac-versailles.fr/public/jcms/p1_7132/disponibilite-sur-demande

[5] Échelon départemental de l’administration d’une académie. Le recteur est représenté dans chaque département par un inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’Éducation nationale (IA-DASEN) en résidence.

[6] https://www.ac-paris.fr/portail/jcms/p1_950505/les-differents-detachements

[7] http://www.ac-versailles.fr/public/jcms/p1_7092/detachement-des-fonctionnaires

[8] https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006065163&dateTexte=20080827

[9] https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006066732

[10] https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000354289

[11] http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=74709

[12] http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=108534

Avant-propos

L’aide-mémoire des doctorants à Paris-Sorbonne traite des cas les plus fréquents ; si ton parcours ne rentre pas dans les schémas décrits ci-dessous, n’hésite pas à contacter :

  • Le chef d’établissement ou le secrétariat de direction de l’établissement où tu es en poste ;
  • L’agent gestionnaire à la division des personnels (DPE) de l’académie où tu es en poste ou à laquelle tu es rattaché ;
  • Le collectif doctoral de Paris-Sorbonne ;

 

IMPORTANT : les positions administratives dans la fonction publique

  • un congé sans traitement est accordé à un fonctionnaire stagiaire ou titulaire ; cette position le place hors de son administration pour une durée indéterminée et cesse d’être rétribué par le ministère de l’Éducation nationale jusqu’à ce qu’il demande à être réintégré dans son corps d’origine.
  • Une mise en disponibilité est accordée à un fonctionnaire titulaire; cette position le place hors de son administration d’origine pour une durée déterminée et cesse de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite[1].
  • Un détachement est accordé à un fonctionnaire titulaire; cette position le place hors de son administration d’origine pour une durée déterminée et continue de bénéficier de ses droits à l’avancement et à la retraite[2].

[1] http://www.education.gouv.fr/cid58017/vie-professionnelle-et-situation-personnelle-disponibilite.html

[2] http://www.education.gouv.fr/cid58019/vie-professionnelle-et-situation-personnelle-detachement.html

Comment changer de directeur/directrice ?

Des raisons variées peuvent conduire au désir ou au besoin de changer de directeur/trice de recherche : départ à la retraite, changements importants dans le sujet de thèse, conflit, voire décès.

En cas de changement de directeur de recherche en cours de thèse, les documents nécessaires à fournir au service des doctorats sont les suivants :

En cas de changement de situation du/de la directeur/trice de recherche, par exemple s’il part à la retraite, il peut continuer à diriger les doctorant.e.s qui étaient déjà sous sa responsabilité grâce au titre de professeur.e émérite qui peut lui être accordé par le conseil d’administration.

Qu’attendre de son directeur de thèse ? Qu’attend-il de nous ?

Le/la directeur/trice de thèse assume la responsabilité scientifique des recherches du/de la doctorant.e.

D’après la charte des thèses de Paris-Sorbonne, le/la directeur/trice de recherche s’engage à consacrer à son/sa doctorant.e une « part significative de son temps » et à prévoir avec lui des rencontres fréquentes. Elle a le devoir d’informer le doctorant des aspects positifs de son travail et de prévenir les objections et critiques.

De son côté, le/la doctorant.e s’engage auprès de son/sa directeur/trice à un temps et à un rythme de travail. Il/Elle se doit de lui remettre régulièrement des notes d’étape qui permettent à son/sa directeur/trice de connaître l’avancement de sa thèse. Il/Elle doit faire preuve d’initiative dans ses recherches.

Qui peut diriger une thèse ?

Le/la directeur/trice de thèse est un.e professeur.e des universités ou un.e chercheur/se, titulaire d’une Habilitation à Diriger les Recherches (HDR). Il/Elle doit être membre de l’école doctorale du doctorant. Sur le site paris-sorbonne, en accédant à la rubrique consacrée aux écoles doctorales, on peut consulter la liste des directeurs/trices de recherche.

Il existe des cas de codirection, notamment lorsque la thèse est préparée en cotutuelle internationale [lien à venir] ou par exemple quand le sujet de thèse fait appel à plusieurs champs de spécialisation. Le/la codirecteur/trice n’appartient pas nécessairement à l’école doctorale.

Depuis l’arrêté du 25 mai 2016, le.la directeur/trice de recherche ou le.la codirecteur/trice, le cas échéant, peut aussi être une personne titulaire d’un doctorat et choisie en raison de ses compétences scientifiques, après acceptation par le chef d’établissement et de la commission recherche.

Dans le choix du/de la directeur/trice de recherche, de multiples critères doivent bien sûr être considérés : son expertise scientifique pour le sujet de thèse en question, son investissement institutionnel, sa méthode pédagogique dans le suivi des doctorants, etc.

Peut-on changer de sujet ? de titre ? de corpus ?

Le choix d’un sujet de thèse relève entièrement et uniquement de l’axe scientifique d’une thèse : il est donc tout à fait possible de changer de sujet, de titre, de corpus, en cours de thèse, tant que tu as l’accord de ton/ta directeur.trice de recherche, qui doit impérativement être consulté.e avant toute démarche. Il est même normal qu’un sujet change plus ou moins au cours d’une thèse, pour se resserrer sur des problématiques que le travail de recherche aura fait émerger.

NB : évidemment, le nouveau sujet doit recouper les axes de recherche de l’université et de l’École Doctorale, sous peine de te voir refuser une inscription en doctorat. Si tu faisais une thèse sur saint Augustin, ça risque d’être difficile de passer à la physique atomique sans changer de directeur.trice et d’université.

Quand choisir son sujet ?

Dans l’idéal, un sujet de thèse doit se construire progressivement, au fil des semaines, voire des mois, qui précèdent la demande d’un contrat doctoral [lien à venir] ou la première inscription en thèse. Ce sujet se construit en s’appuyant sur des lectures (bibliographie, sources), en discutant avec des collègues, et surtout en discutant avec son/sa futur.e directeur.trice de recherche.

Faut-il un lien avec le Master ?

Pas nécessairement, même si c’est souvent le cas. Tout dépend avant tout de tes intérêts. Reprendre un sujet inscrit dans la continuité de son travail de master 1 et/ou master 2 permet évidemment de bénéficier d’une certaine familiarité avec le contexte, les sources, la bibliographie, qui peut favoriser le travail de recherche, surtout dans les premiers mois de la thèse. Mais, quoi qu’il en soit, la thèse doit être envisagée comme un tout, et jamais comme la prolongation d’un travail commencé en master.